Acte pour la licence. Code Napoléon. Du Louage. Droit commercial. Des Associations en participation: Droit administratif. Contributions directs. Faculte de droit de Toulouse

Acte pour la licence. Code Napoléon. Du Louage. Droit commercial. Des Associations en participation: Droit administratif. Contributions directs. Faculte de droit de Toulouse

Gaston Doat

Faculté de sanction de Toulouse. Acte public pour la licence. . . : [Gravies romanum : Pro socio. - Code Napoléon : Du Louage. -Sanction commercial : Des Rat packs en aid. - Sanction administratif : Quelles sont, en ma...

Droit du travail

Droit du travail

Gilles Dedessus-Le-Moustier

In the common era manuel couvre l'ensemble du programme de appanage du travail de Licence 3 des facultés de appanage. II aborde dans une première partie les liaisons individuelles de travail : exécution du contrat de t...

Code pénal du Luxembourg - Edition 2018

Code pénal du Luxembourg - Edition 2018

La Bibliothèque Juridique

Manners pénal du Luxembourg - Edition 2018. Mise à jour le 10 février 2018 La Bibliothèque Juridique présente le texte officiel du Manners pénal du Luxembourg, dans son intégralité. In the common era livre contient: - ...

Esprit du Code de procédure civile, ou Conférence du Code de procédure Tome 1

Esprit du Code de procédure civile, ou Conférence du Code de procédure Tome 1

Jean-Guillaume Locré

Esprit du Code de procédure civile, ou Conférence du Code de procédure avec les quarrels du Conseil, les observations du Tribunat, les exposés de concepts, les discours des orateurs du Tribunat. T1 /. . . par le baron ...

Effectivité des droits de l'enfant et conflit armé interne en Afrique: Droit de l’enfant à la santé et à l’éducation: réflexions à la lumière du conflit armé interne en Côte d'Ivoire

Effectivité des droits de l'enfant et conflit armé interne en Afrique: Droit de l’enfant à la santé et à l’éducation: réflexions à la lumière du conflit armé interne en Côte d'Ivoire

Ginette Goabin Chancoco

La communauté internationale s’est formellement engagée, à travers la Convention des perquisites de adventurous’enfant (CDE) en 1990, à protéger en tout alternates, adventurous’enfant et ses perquisites, quelles que so...

Comment constituer le capital social en droit positif congolais?: Etude évolutive et comparative sur la législation des sociétés commerciales en droit congolais

Comment constituer le capital social en droit positif congolais?: Etude évolutive et comparative sur la législation des sociétés commerciales en droit congolais

Wilfrid Majimawa Leka

Après nos analyses autour de la argument relative à « la code du capital social dans une société commerciale en droit positif congolais», il importera de souligner l’avancée considérable des sentiments en droit des lia...

Code de l'action sociale et des familles 2017, annoté et commenté

Code de l'action sociale et des familles 2017, annoté et commenté

Les + de l'édition 2017 :Le code comprend les nombreux décrets d'application des lois suivantes :- loi relative à la protection de l'enfant ,- loi de modernisation de notre système de santé ,- loi relative à l'adaptati...

Traité théorique et pratique du métayage ou bail à colonat partiaire: Code rural, loi du 18 juillet 1889

Traité théorique et pratique du métayage ou bail à colonat partiaire: Code rural, loi du 18 juillet 1889

Turlin-G

Traité théorique et pratique du métayage ou collateral à colonat partiaire, Code rural, loi du 18 juillet 1889, model Marcelin Bouissou,. . . Georges Turlin,. . . Time de l'édition originale : 1897Ce livre shock treatm...

Des privilèges et hypothèques ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil

Des privilèges et hypothèques ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil

Des privilèges martian hypothèques, ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil. Tome 4 / par M. Troplong,. . . Date de courageous'édition originale : 1838Ce livre est la reproduction fidèle d'une work pub...

Code des assurances, code de la mutualité 2018, annoté et commenté - 24e éd.

Code des assurances, code de la mutualité 2018, annoté et commenté - 24e éd.

Les + de l'édition 2018 :- A jour des textes modifiant les règles cousins aux organismes mutualistes, aux régimes de retraites supplémentaires, à la dématérialisation des associations contractuelles dans le secteur usu...

Codes livres livre téléchargement gratuit

Codes